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  2. Codes HS

LE SYSTÈME HARMONISÉ DE DESCRIPTION
ET DE CODAGE DES PRODUITS

Pour les clients achetant hors du Royaume-Uni en Europe et ailleurs dans le monde, ou pour les clients souhaitant exporter des étiquettes, vous pouvez être amené à fournir un code SH à un moment donné. Les codes fournis sur cette page devraient suffire la plupart du temps. Toutefois, en cas de doute et / ou si vous avez besoin d'aide, nous avons également fourni des liens vers des sites Web d'information utiles.

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QUELS SONT LES CODES HS?

Les codes SH (Système harmonisé de désignation et de codification des articles) ou HTS (Système tarifaire harmonisé), également appelé Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ou simplement système harmonisé, constituent un système international normalisé de classification des produits commercialisés à l'échelle mondiale. Le système a été mis en place pour la première fois en 1988 et est actuellement géré par l'Organisation mondiale des douanes.

Le système harmonisé est utilisé pour faciliter le commerce mondial en créant des catégories unifiées permettant de classer différents types de produits.

Le système harmonisé classe environ 5 000 groupes de produits en codes simples à six chiffres, répartis en 21 sections du système harmonisé, 96 chapitres du système harmonisé et des milliers de positions.

COMMENT UTILISER LES CODES HS?

Les fournisseurs de services de douane et de logistique utilisent les codes du SH à diverses fins, allant du calcul des droits et des droits de douane à la garantie qu’un importateur n’importe pas de produits interdits ou dangereux. La véritable valeur des codes du SH réside dans leur reconnaissance mondiale. Que vous importiez des étiquettes en papier autocollantes aux États-Unis ou en Afrique, les quatre premiers chiffres du code SH seront 4811 ou 4821.

CODES HS POUR LES ÉTIQUETTES AUTOADHÉSIVES

CODE HS DESCRIPTION
3919 Plaques, feuilles, films, bandes, bandes et autres formes plates en matières plastiques auto-adhésives, même en rouleaux.
39199090 Autocollants en plastique. Qu'elles soient imprimées, en relief ou imprégnées.
CODE HS DESCRIPTION
4811 Papier, carton, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchées, imprégnées, recouvertes ou à surface colorée.
48114100 Auto-adhésif, autocollant
CODE HS DESCRIPTION
4821 Étiquettes en papier ou en carton de toutes sortes. Que ce soit imprimé ou non
48211020 Étiquettes.

LIENS UTILES

Positions tarifaires et code douanier - Taric et nomenclature
https://www.tarifdouanier.eu/

DGDDI - Nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) - Data.gouv.fr
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/dgddi-nomenclature-combinee-a-8-chiffres-nc8/

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INFORMATIONS ET CONSEILS
Nous sommes là pour vous aider

Si vous achetez ou exportez dans un pays qui n’a pas adopté les codes SH, veuillez contacter notre service clientèle, via la fonction de chat en direct de la page, notre formulaire de contact sur le site Web, par téléphone ou par courrier électronique. Ils se feront un plaisir de discuter et de vous aider avec vos besoins.

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