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Les codes SH (Système harmonisé de désignation et de codification des articles) ou HTS (Système tarifaire harmonisé), également appelé Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, ou simplement système harmonisé, constituent un système international normalisé de classification des produits commercialisés à l'échelle mondiale. Le système a été mis en place pour la première fois en 1988 et est actuellement géré par l'Organisation mondiale des douanes.
Le système harmonisé est utilisé pour faciliter le commerce mondial en créant des catégories unifiées permettant de classer différents types de produits.
Le système harmonisé classe environ 5 000 groupes de produits en codes simples à six chiffres, répartis en 21 sections du système harmonisé, 96 chapitres du système harmonisé et des milliers de positions.
Les fournisseurs de services de douane et de logistique utilisent les codes du SH à diverses fins, allant du calcul des droits et des droits de douane à la garantie qu’un importateur n’importe pas de produits interdits ou dangereux. La véritable valeur des codes du SH réside dans leur reconnaissance mondiale. Que vous importiez des étiquettes en papier autocollantes aux États-Unis ou en Afrique, les quatre premiers chiffres du code SH seront 4811 ou 4821.
| CODE HS | LA DESCRIPTION |
|---|---|
| Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc | |
| 39 | Matières plastiques et ouvrages en ces matières. |
| 39 19 | Plaques, feuilles, pellicules, feuilles, bandes, bandes et autres formes plates autocollantes, en matières plastiques, même en rouleaux. |
| 39 19 10 | Autres: en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm |
| 39 19 90 80 22 | Film polyester, polyéthylène ou polypropylène enduit sur une ou les deux faces d'un adhésif sensible à la pression acrylique et / ou caoutchouc, fourni ou non avec une doublure antiadhésive. Mettez en rouleaux. |
| 39 19 90 90 00 | Autocollants en plastique. Qu'il soit imprimé, gaufré ou imprégné ou non. |
| CODE HS | LA DESCRIPTION |
|---|---|
| Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et carton et articles. | |
| 48 | Papier et carton; ouvrages en pâte à papier, en papier ou en carton. |
| 48 11 | Papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits, imprégnés, recouverts, colorés en surface, décorés ou imprimés en surface, en rouleaux ou en feuilles rectangulaires (y compris carrées), de toutes tailles, autres que les produits du type décrit dans positions 4803, 4809 ou 4810 |
| 48 11 41 | Papier et carton gommés ou adhésifs. Auto-adhésif, autocollant. |
| 48 11 41 90 00 | Autre: Étiquettes en papier autocollantes unies ou imprimées. |
| CODE HS | LA DESCRIPTION |
|---|---|
| Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et carton et articles. | |
| 48 | Papier et carton; ouvrages en pâte à papier, en papier ou en carton. |
| 48 21 | Étiquettes en papier ou en carton de toutes sortes, imprimées ou non. |
| 48 21 10 | Papier imprimé |
| 48 21 10 10 00 | Étiquettes papier autocollantes imprimées |
| 48 21 10 90 00 | Autre |
| 48 21 90 | Papier ordinaire |
| 48 21 90 10 00 | Étiquettes en papier autoadhésif ordinaire |
| 48 21 90 90 00 | Autre |
Codes tarifaires britanniques - data.gov. https://data.gov.uk/dataset/8c68d3d1-e506-4f50-835d-949c974aa4ad/uk-tariff-codes
Tarif commercial: recherchez les codes des marchandises, les droits et la TVA https://www.gov.uk/trade-tariff
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